1- Définition D'une part ATOMIC SODA, société SARL au capital de 72 000 Euros inscrite au RCS de Paris sous le numéro 409987849, dont le siège social se trouve au 13 rue Colonel Charbonneaux, 51100 Reims, ci-après dénommée "ATOMIC SODA", 

D'autre part les personnes physiques ou morales souhaitant effectuer un achat sur le site de vente en ligne www.atomicsoda.eu ci-après dénommés « Client » ou « Acheteurs ».

2- Champ d'application La validation de la commande par le Client implique l'acceptation de l'intégralité des CGV. ATOMIC SODA peut-être amené à modifier certaines des dispositions des présentes CGV. Il est donc nécessaire qu'elles soient relues et validées pour chaque nouvelle achat sur le site www.atomicsoda.eu.

3- Produits Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de ATOMIC SODA ne pourrait être engagée.

4- Disponibilité Lors de la réception de la commande, ATOMIC SODA informe le Client de la disponibilité des produits qu'il souhaite acquérir. 

Si un produit s'avère indisponible temporairement (rupture de stock, importation ou toute autre cause) après l'enregistrement d'une commande, ATOMIC SODA en informe le Client par e-mail dans les meilleurs délais lui proposant d'attendre ou d'annuler la commande de ses produits sans que cela n'entraîne aucune pénalité de retard ni d'annulation.

Si un Produit s'avère indisponible définitivement (épuisement du stock, arrêt définitif de commercialisation par le fournisseur, ou tout autre cause) ATOMIC SODA annule automatiquement la commande et en informe l'acheteur par courrier électronique. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande.

Des renseignements plus précis peuvent être donnés au Client par courrier électronique ou par téléphone. Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.

5- Prix Les frais de livraison sont donnés au moment de la consultation du panier dès l’ajout d’un produit et sont rappelés au moment de la validation de la commande. Ils sont fonction du pays de livraison ainsi que du poids des produits. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA et les frais de livraison. Les prix affichés sur le site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste. Le prix applicable est celui indiqué sur le site www.atomicsoda.eu à la date d'enregistrement de la commande par le Client. Toutes commandes, quelque soit leur provenance sont facturées et payables en Euros.

6- Commande 

ATOMIC SODA recommande au Client de conserver ces informations sur un document papier ou informatique. ATOMIC SODA se réservera toujours la faculté d'annuler une vente, même après réception du courrier électronique de confirmation, en cas de défaut de confirmation bancaire du paiement effectif de la somme réclamée. Toutes sommes versées à la commande par le Client ne constituent en aucun cas des arrhes dont l'abandon autoriserait ce dernier à se dégager du contrat.

7- Paiement

ATOMIC SODA propose deux modes de paiements par carte bancaire à l'Acheteur : 

En communiquant ses coordonnées bancaires, l'Acheteur accepte par avance et sans conditions que ATOMIC SODA procède à la transaction sécurisée. L'Acheteur autorise donc par avance sa banque à débiter son compte à la vue des enregistrements ou des relevés transmis par ATOMIC SODA, même en l'absence de factures signées de la main du titulaire de la carte. 

Le bon de commande que le Client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au Client par ATOMIC SODA ne fait pas office de facture. Quelque soit le moyen de commande et de paiement adopté, le Client reçoit l'original de la facture lors de la livraison des produits, dans son colis.

ATOMIC SODA conserve un exemplaire de chaque facture.

ATOMIC SODA reste propriétaire des Produits jusqu'à leur complet paiement par le Client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des Produits, au transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des Produits soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

8- Livraison

ATOMIC SODA fera tout son possible pour expédier les produits dans les deux jours ouvrés suivant la commande. Les délais affichés sont donnés à titre indicatif et n'ont pas un caractère contractuel. ATOMIC SODA ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez ses fournisseurs.

En cas d'indisponibilité partielle des Produits, ATOMIC SODA pourra scinder les expéditions. Ainsi les Produits disponibles pourront être expédiés dans un premier temps, le solde de la commande étant expédié lorsque les autres Produits seront disponibles. 

La livraison est faite à l'adresse que le Client a indiquée lors de sa commande. Un courrier électronique est envoyé au Client au moment de l'expédition des Produits sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur. Dans le cas où l'adresse du destinataire de la commande est erronée ou incomplète, ATOMIC SODA pourra demander au client de lui régler les frais relatifs à une nouvelle livraison.

1- Livraison standard par La Poste2 - Retrait de la commande en points relais - Garanties Les articles fournis par ATOMIC SODA sont neufs et garantis contre tout défaut. Ils sont identiques à ceux du commerce traditionnel et proviennent de l'ensemble des fournisseurs référencés. S'il arrivait qu'un article soit défectueux, ATOMIC SODA s'engage à l'échanger ou le rembourser, sous réserve qu'il soit retourné, en recommandé avec Accusé de Réception, dans son emballage d'origine et accompagné de la facture correspondante dans les 7 jours suivant la réception du colis à :

ATOMIC SODA 13 rue Colonel Charbonneaux, 51100 Reims, France

Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution dans le cas de La Poste. Dans tous les cas de retard important, le Client doit contacter ATOMIC SODA afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquête pour effectuer une recherche du colis.

10- Responsabilité

ATOMIC SODA est libérée de ses obligations de livraison en cas de force majeure.

ATOMIC SODA décline toute responsabilité quant à l'utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandé. 

L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de ATOMIC SODA. 

Le sites reliés directement ou indirectement au site www.atomicsoda.eu ne sont pas sous le contrôle de ATOMIC SODA. En conséquence, la société n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu. 

11- Protection des données personnellesLes visiteurs du site www.atomicsoda.eu disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en application de l'article 34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978.Les Clients peuvent à tout moment modifier ou supprimer leur profil directement sur internet. Les Clients peuvent aussi demander la suppression de leur profil.- par courrier électronique à contact(at)lacocotte.net.- par courrier recommandé à ATOMIC SODA 13 rue Colonel Charbonneaux, 51100 Reims, France 

12- Propriété intellectuelleToute personne possédant un site Internet souhaitant placer sur son site un lien simple renvoyant directement au site http://www.atomicsoda.eu doit en demander l’autorisation à ATOMIC SODA. Une autorisation donnée par ATOMIC SODA ne constituera en aucun cas une convention implicite d’affiliation et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande de ATOMIC SODA, ce lien devra être retiré.

13- service clients- par téléphone au (33) (0)9 50 01 06 36 - par courrier électronique à info@atomicsoda.fr

- par courrier postal au 13 rue Colonel Charbonneaux, 51100 Reims, France

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles existant entre: 

Les CGV régissent la vente des Produits se trouvant sur le site www.atomicsoda.eu au jour de la passation de la commande par le client.

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. 

La majorité des produits proposé par ATOMIC SODA au Client est disponible. ATOMIC SODA travaille, pour certains produits sur la base d'un stock en flux tendu chez ses fournisseurs. De ce fait, selon les cas, les produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles à ATOMIC SODA et chez ses fournisseurs.

Les prix des Produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et hors frais de port. Ils tiennent compte de la TVA en vigueur au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des Produits après l'entrée en vigueur du nouveau taux applicable.

Toute commande de Produits se souscrit directement en ligne sur le site www.atomicsoda.eu. 

Comme ci-dessus rappelé, toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. Sous réserve du droit de rétractation visé à l'article 10 suivant, toute commande deviendra définitive à compter de l'envoi au Client d'un courrier électronique de confirmation de commande par ATOMIC SODA et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix.

ATOMIC SODA se réserve la faculté de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 

La date de la commande est réputée être celle de la date de validation de la commande par le client dans le cas du paiement par carte bancaire en ligne.

Les Produits sont payables en euros à la commande. 

L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par ATOMIC SODA au moment de la validation de la commande. 

Pour régler sa commande, l'Acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande. 

L'Acheteur garantit à ATOMIC SODA qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande.

1- Via le système sécurisé STRIPE. Les coordonnées bancaires saisies sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et protégées grâce à un système de sécurité destiné à empêcher des tiers non autorisés d'intercepter ces données, d'y accéder, de les déformer ou de les détourner à leurs profits. ATOMIC SODA ne conservera en aucun cas les coordonnées bancaires.

2- Via le site de paiement sécurisé Paypal. Les cartes bancaires Visa, Mastercard, American Express et autres sont acceptées par Paypal comme moyen de paiement en cochant l'option correspondante sur la page de paiement.

ATOMIC SODA propose deux modes de livraison :

L'Acheteur est livré à son domicile par un livreur de la Poste. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du Produits commandé reçoit un avis de passage du livreur, ce qui lui permet de contacter la Poste pour que la livraison s'effectue lors de la présence de l'Acheteur.

L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du livreur , l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. 

Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :

- d'appliquer la procédure de la Poste (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès de la Poste.

- de signaler ces incidents à ATOMIC SODA

En cas d'absence de mention d'un délai ou d'une date de livraison lors du passage de commande, le délai maximal de livraison est fixé à 30 jours à compter de la date d'achat en ligne. 

En vertu de l'article L121.16 du code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, (dans leur emballage d'origine, non endommagé, impérativement, en recommandé avec Accusé de Réception et avec la facture correspondante) à :

ATOMIC SODA 13 rue Colonel Charbonneaux, 51100 Reims, France

 

Les frais d'expédition (envoi et retour) restent alors à la charge du Client. Au terme de ce délai de 14 jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par le Client.

 

L’exercice du droit de rétractation donnera lieu à un remboursement en numéraire, par recrédit de la carte bancaire saisie lors de la commande initiale.

 

Après rétractation par le client, le délai de remboursement est de 14 jours et doit comprendre les frais de port payés par le client si la commande n'a pas encore été expédiée. 

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi française. En cas de litige, seuls les Tribunaux de Reims seront seuls compétents. 

La qualité des produits ne peut être remise en cause et le Client est le seul et unique responsable du choix des produits. 

Les informations qui sont demandées au Client sont pour certaines, signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter les commandes, et pour d'autres, utiles pour mieux le connaître et améliorer les services qui peuvent être proposés sur le site. Les fichiers du site www.atomicsoda.eu et les traitements dont il font l'objet sont déclarés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique des des Libertés (CNIL) dont ATOMIC SODA respecte scrupuleusement les règles (récépissé de déclaration à la CNIL :1289972, octobre 2008)

Les textes, photos et vidéos du site http://www.atomicsoda.eu sont la propriété de ATOMIC SODA. Toute reproduction partielle ou totale de ces contenus par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est sujette à une autorisation préalable et expresse de ATOMIC SODA. Tous les éléments textuels et vidéos du site http://www.atomicsoda.eu y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société ATOMIC SODA. 

Pour tout renseignement ou réclamation, le Client peut contacter un responsable de ATOMIC SODA 

FRAIS DE PORT

Les colis sont surdimensionnés et les produits très bien protégés. 

La livraison est gratuite en France métropolitaine pour toute livraison en Point Retrait COLISSIMO et pour toute commande supérieure ou égale à 40€.

Le tarif de livraison est calculé selon le poids et lieu de livraison. Le tarif vous sera indiqué avant validation de votre commande.

Pour toute commande en France, c’est le transporteur La Poste qui sera en charge de votre livraison.

Avec Colissimo, vous avez le choix dans la livraison :

- A domicile

Votre colis vous est remis en mains propres ou livré dans votre boîte aux lettres. Si sa taille ne permet pas une remise en boîte aux lettres, il sera mis à votre disposition dans le bureau de poste auquel vous êtes rattaché. Vous disposez de 10 jours ouvrables depuis l'arrivée de votre colis en bureau de poste pour venir le retirer. Passé ce délai, il sera retourné à l'expéditeur. Dans tous les cas vous êtes informé, par courriel 24h avant la livraison de votre colis. 

Le délai indicatif de livraison est de 48 heures.

- En bureau de poste 

Désormais avec Colissimo, vous pouvez choisir le bureau de poste dans lequel vous souhaitez vous faire livrer (sans passage préalable de votre facteur à domicile). Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par SMS et par courriel, avec un bon de retrait vous permettant de venir le retirer en bureau dans les 10 jours ouvrables. Passé ce délai, votre colis sera retourné à l’expéditeur. 

Le délai indicatif de livraison est de 48 heures.

- Chez un commerçant :

Avec Colissimo, vous pouvez choisir parmi l’un des nombreux commerçants, à proximité de votre domicile, de votre lieu de travail ou de vacances, auprès duquel vous souhaitez vous faire livrer. Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par un courriel qui vous permettra de venir le retirer dans les 10 jours ouvrables. Passé ce délai, votre colis sera retourné à l’expéditeur.

Le délai indicatif de livraison est de 48 heures.

- En consigne cityssimo 

Les consignes cityssimo sont des sites de retrait automatiques des colis accessibles 7j/7 et 24h/24 (sauf consignes Cityssimo soumises aux horaires des galeries marchandes). Vous serez informé de la disponibilité de votre colis par courriel et SMS. Ce dernier vous précisera vos codes de retrait vous permettant de retirer votre colis dans les 10 jours ouvrables. Passé ce délai, votre colis sera retourné à l’expéditeur.

Le délai indicatif de livraison est de 48 heures.

TARIFS LIVRAISON FRANCE ET OUTRE MER :

TARIFS LIVRAISON EUROPE ET MONDE :

Le tarif de livraison est calculé selon poids et lieu de livraison. Le tarif vous sera indiqué avant validation de votre commande.

Pour L’International, ATOMIC SODA propose un transporteur :

- La poste Colissimo International

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